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Marques déposées par la société SC CONCEPT SANTE DURABLE
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I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable
SC CONCEPT SANTE DURABLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3956998
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable de SC CONCEPT SANTE DURABLE

Présentation de la marque I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable

Déposée le 23 octobre 2012 par la société SC CONCEPT SANTE DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société SC CONCEPT SANTE DURABLE domicilié(e) 5 Rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARDON Dominique domicilié(e) 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France.

La marque I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SC CONCEPT SANTE DURABLE a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , PRATICIENS DE SANTE DURABLE , Cahiers de la santé durable , Club Prévention Santé Durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , MUTUELLE SANTE DURABLE , P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable , Educateur de Santé Durable


SC CONCEPT SANTE DURABLE, Société Civile - 5 Rue Hanneloup - 49100 - ANGERS - France - SIREN 499130417


M. CHARDON Dominique - 6 Rue de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°769182 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-05-28

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.